Le concept d'indérogeabilité en droit international - Tome II

Le concept d indérogeabilité, bien que fréquemment usité dans le discours juridique, n a été que rarement examiné de manière rigoureuse. Les normes, qui ne souffrent d'aucune dérogation, se retrouvent pourtant dans divers domaines du droit international. Cet ouvrage est basé sur l étude de trois piliers dans lesquels cette catégorie semble jouer un rôle central: jus cogens, droits humains et finalement, droit onusien, sujet de ce second tome. L hypothèse de base est que le droit remplit des fonctions, tant juridiques, systémiques qu'axiologiques, au sein de l ordre international, d où le choix d adopter une perspective fonctionnelle. Cette approche est également justifiée par l absence de critères permettant de définir avec exactitude le contenu matériel des normes indérogeables. L indérogeabilité est une notion élastique, dont l application et l interprétation varient selon l instance qui se prononce et les circonstances de l espèce. L objectif est de comprendre si le concept d'indéroegeabilité est employé uniquement pour désigner des phénomènes juridiques hétérogènes ou s il constitue une réalité unitaire dotées de fonctions identifiables indépendamment du domaine considéré.